Mentions Légales
Identification et Publication
Editeur
Ce site est publié par l'entreprise Candle House,entreprise individuelle immatriculée à Lyon sous le numéro de siret:
Dont le siège social est situé:
135,Avenue Sidoine Apollinaire
69009 Lyon
Mise en ligne du site:
Directeur de la publication: Mr CARMONA
Hébergeur
Ce site est généré par: Kingeshop
Et hébergé par: Kingeshop
Propriété Intellectuelle
La charte graphique du site à été crée par: Kingeshop.
Tous les éléments graphiques,la structure et plus généralement le contenu du site Candle House sont protégés par les droits d'auteur,le droit des marques et des dessins et modèles.
Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d'un droit d'usage privé,personnel et non transmissible.
La reproduction d'une page du site dans un cadre extérieur à Candle House ou l'insertion d'une page appartenant à Candle House dans la page d'un autre site est interdite.
De même,toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l'accord écrit de Candle House et consisterait une contrefaçon santionnée par les articles L.335-2 et suivant du Codee de la Propriété Intellectuelle.
Les textes,graphismes,dessins,logos et photos qui sont diffusés par Candle House,peuvent faire l'objet d'une reproduction sur un support papier ou un support électronique,sous réserve de citer le nom et l'adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale.
Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l'auteur de la contrefaçon.
La création d'un lien hypertexte vers le site candle-house.fr ne peut se faire qu'avec l'autorisation de Candle House,et sous réserve qu'aucune confusion ne puisse exister dans l'esprit des internautes sur l'identité du site ou la provenance des informations.
Collecte et Utilisation des Données à Caractère Personnel
La collecte des données à caractère personnel pour les prestations proposées par le site candle-house.fr ainsi que leur traitement sont effectués dans le respect de la loi <<informatique,Fichiers et Libertés>> du 6 janvier 1978 modifiée et ses décrets d'application.
La collecte des données à cractère personnel concernant les utilisateurs du site Candle House,à pour finalités principales l'identification des utilisateurs pour la fourniture des services et prestations proposés sur le site.
Les données récoltées ne sont jamais transmises à des tiers sauf si le client a donné son consentement préalable et ce sous réserve que les tiers se soient clairement engagés à respecter toutes les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 modifiée.
Candle House est enregistré à la CNIL sous le numéro: En cour d'enregistrement
En application de la loi,toute personne ayant transmis des données à caractère personnel dispose d'un droit d'accès de rectification et de suppression des données à caractère personnel la concernant.
A tous moment,vous pouvez demander à exercer ce droit en contactant Candle House.
Les visiteurs du site sont informés que pour les besoin de la navigation sur le site www.candle-house.fr,Candle House peut avoir recours à la collecte automatique de certaines informations relatives aux utilisateurs à l'aide des cookies par Candle House,il peut refuser l'activation des cookies par le biais des options proposés par son navigateur internet.
Pour des raisons techniques,si l'utilisateur désactive les cookies dans son navigateur,certaines prestations proposées sur le site www.candle-house.fr,pourront ne pas lui être accessibles.
Mentions légales crées le: